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Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE PAR INTERNET

APPLICATION

Les présentes conditions générales sont seules applicables à toute commande de produits effectuée par le biais du service d’achat en ligne de produits par ou sous la responsabilité de GPS-Store proposé sur le site Internet numericshop.be accessible à partir de l’adresse URL unique  http://www.gps-store.be

Les     conditions     générales     éventuelles     de      l’ACHETEUR     ne     sont     pas     d’application. Toute stipulation contraire écrite doit en tout état de cause être acceptée expressément par GPS-Store et ne vaudra que pour la commande qui en fait l'objet.

GPS-Store se réserve le droit de modifier sans notification les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente modifiées s’appliqueront instantanément pour toutes les nouvelles commandes. La dernière modification a été effectuée le 03 mai 2012.

Les présentes conditions générales de vente ne s’appliquent pas aux autres activités de GPS-Store

qui ont des conditions générales de vente spécifiques.

 

CONTRAT DE VENTE

Les produits présentés en ligne à l’achat ne constituent pas une proposition contractuelle par la simple volonté de l’ACHETEUR de les acquérir. Seul, l’accomplissement du bon de commande détaillé ci-dessous, engage contractuellement l’ACHETEUR. De son côté, GPS-Store n’est valablement engagé vis-à-vis de l’ACHETEUR qu’à compter de l’envoi d’une confirmation d’acceptation par GPS-Store de sa commande et moyennant validation du paiement effectif de la carte de crédit par Ogone ou par le virement bancaire sur notre compte ING.

Sans préjudice de ce qui précède, GPS-Store peut, à tout moment et sans notification préalable, suspendre la vente et/ou modifier l’assortiment et les prix  des produits présentés sur le site. Il est entendu que ces modifications n’auront aucune influence sur les commandes préalablement acceptées par GPS-Store.

 

ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

En remplissant et en validant le formulaire de commande, l’ACHETEUR s’engage à consulter et à accepter sans réserve les présentes conditions générales de vente. Cette acceptation ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document dans le cadre d’une commande en ligne sur la boutique www.gps-store.be . L’acheteur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales de vente, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

 

COMMANDE

Les prix et conditions des produits présentés sur le site s'entendent sous réserve et sans engagement de la quantité commandée et de l'assortiment disponible. Chaque commande n'est acceptée définitivement qu'après confirmation définitive par GPS-Store.La notification de l’acceptation de la commande est effectuée par retour de message électronique. Sauf acceptation expresse de GPS-Store, la commande ne sera prise en compte qu’après paiement de la valeur d’achat par carte de crédit sur le site sécurisé Ogone ou sur le compte bancaire ING de GPS-Store. Les marchandises non de stock à la commande seront automatiquement expédiées dès réception de celles-ci.

Les descriptions et intitulés des produits présentés sur le site sont rédigés principalement en langue anglaise, néerlandaise et française. Commander sur le site de GPS-Store implique votre accord sur la compréhension de ces langues.

En validant le bon de commande, l’acheteur signe de façon électronique. Cette signature a entre les deux parties la même valeur que la signature manuscrite.

 

 

 

INFORMATIONS

Les données et les photos reprises sur le site ne sont pas contractuelles. Les informations sont données de bonne foi. Il peut subsister des erreurs d’informations bien que nous prenons toutes nos précautions. Les liens proposés vers les sites des fabricants et/ou partenaires sont donnés à titre informatif. GPS-Store ne peut être tenu responsable des informations provenant de ces sites.

Les fabricants se réservent  le droit de modifier à tout moment les produits et leurs accessoires. Le produit, les accessoires et le packaging peuvent être différent d’un pays à l’autre.

 

PRIX – FRAIS – TAXES - FACTURATION

Les marchandises livrées par GPS-Store sont facturées aux tarifs et aux prix inscrits sur le site à la date  du  bon  de  commande. Toutes les  taxes ainsi que tous les  frais qui  n'auraient pas  été  inclus ou mentionnés dans les tarifs ou les prix précités sont à charge de l’ACHETEUR. Les frais de transport sont automatiquement portés en compte lors de l’introduction de la commande. Le coût est calculé d’après le pays de livraison. Certains articles trop volumineux ne pourront être commandés que pour certains pays. Les prix repris sur le site et sur les factures sont toujours mentionnés selon la loi belge avec une TVA de 21% plus écotaxes Récupel/Bebat comprises.

GPS-Store délivrera une facture au sens de la législation sur la TVA que pour l’ACHETEUR

professionnel et pour autant que ce dernier nous communique son numéro de TVA.

Pour  les  ACHETEURS  professionnels  résidant  en  Europe  et  disposant  d’un  numéro  de  TVA,  il  est possible       d’obtenir       une       facture       avec       TVA       0%       (livraison       intracommunautaire). Pour ce faire l’ACHETEUR s’inscrira sur le site en mentionnant son numéro de TVA intracommunautaire, qui sera alors vérifié avant qu’une facture intracommunautaire à 0% de TVA lui soit envoyée avec la marchandise. La TVA sera remboursée à l’ACHETEUR dans les meilleurs délais.

 

ANNULATION

Les commandes acceptées sont fermes et définitives. Sauf cas de force majeure ou en cas de renonciation d’achat à titre privé dans les 14 jours ouvrables, l’ACHETEUR ne peut annuler une commande qu'avec l'accord de GPS-Store et moyennant dédommagement de celui-ci pour le préjudice subi, estimé de convention expresse à 25 % du montant repris sur le bon de commande à moins que GPS-Store n'opte pour l'exécution forcée, sans préjudice aux dommages et intérêts éventuels. Le défaut de paiement ou d'enlèvement de la marchandise en temps voulu est considéré comme étant de votre volonté  d'annuler le contrat.

 

LIVRAISON - DELAIS

Dans le cas où la marchandise ne serait pas enlevée en nos locaux, la commande sera livrée à l’adresse indiquée par l’ACHETEUR inscrit sur le bon de commande et selon les modalités et tarifs spécifiés selon la destination. GPS-Store se réserve le droit de choisir le transporteur.

Conformément à la loi belge sur les pratiques commerciales la charge des risques de dommages ou de pertes incombe au vendeur. L’ACHETEUR qui ne reçoit pas sa commande doit nous en informer dans un délai acceptable ( 3 semaines ) après réception de la confirmation d'envoi par message électronique. GPS-Store peut refuser votre demande si celle-ci n'est pas reçue dans le délai mentionné.

GPS-Store s’efforce de livrer les produits au plus tard à la date indiquée. Si cependant, malgré tous ses efforts, il ne lui est pas possible de respecter cette date, GPS-Store fixera le plus rapidement possible avec votre accord une nouvelle date de livraison. Si GPS-Store n’est pas à même de livrer dans les quatre semaines suivant la date de livraison indiquée, l’ACHETEUR aura le droit de résilier la commande par simple lettre recommandée. GPS-Store s’engage à rembourser l’ACHETEUR dans les

30 jours à partir de la date de réception du courrier recommandé.

GPS-Store se réserve le droit de fractionner la livraison des produits à livrer en fonction de leurs disponibilité et à la demande de l’ACHETEUR.

Tout cas de force majeure suspend de plein droit les obligations de livraison de GPS-Store.

 

En tout état de cause, GPS-Store ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’indisponibilité d’un produit.

 

Si un ou plusieurs produit(s) commandé(s) ne parvient pas à l’adresse de livraison communiquée dans un délai de 30 jours calendrier après confirmation de la commande, il appartiendrait à l’ACHETEUR de se mettre en contact, dès que possible, avec GPS-Store, pour vérifier le  statut de sa commande. Une    non    livraison    ne    pourra    faire    l’objet    d’aucune    demande    de    dommages    et    intérêts.

 

 

 

Au cas où il s’avère que l’envoi qui aurait été effectué se serait égaré lors du processus de livraison, GPS-Store procédera à un nouvel envoi suivant disponibilité ou remboursera le montant de la commande.                                                                                                                                                           . L’obligation de livrer dans les 30 jours ne s’applique cependant qu’à l’égard des particuliers et peut, également dans ce cas, faire l’objet d’une dérogation.

Tout retard de paiement peut conduire à la suspension des livraisons.

 

 

 

NON-CONFORMITE

 

Tous les produits proposés sur le site sont décrits de bonne foi et le plus fidèlement possible. Les images présentées  sur  le  site  Internet  de  GPS-Store  n’ont  cependant  aucune  valeur  contractuelle. Si le produit reçu n’est pas conforme au produit que l’ACHETEUR a commandé ou si le produit possède tout autre défaut, l’ACHETEUR doit le notifier le plus rapidement possible à GPS-Store de manière précise et détaillée par lettre recommandée ou messagerie électronique.

Il sera demandé à l’ACHETEUR de nous  renvoyer le produit dans son emballage d'origine dans un délai de

14 jours après livraison.

Passé ce délai, les produits livrés ne seront ni repris ni remboursés.

Après vérification GPS-Store échangera le produit. Si ce n’est pas possible GPS-Store remboursera le montant de la commande, dans un délai de 30 jours calendrier après réception du produit retourné.

GPS-Store se réserve toutefois le droit de refuser de rembourser les produits retournés endommagés, déballés ou utilisés.

 

PROTECTION DU CONSOMMATEUR

En cas d’achat de marchandise à usage privé, la loi belge sur les pratiques commerciales et sur l’information et la protection du consommateur du 14 juillet 1991 autorise le consommateur à notifier le vendeur qu’il/elle renonce à son achat dans les 14 jours ouvrables qui suivent la date de livraison ou de la conclusion du contrat d’achat. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’ACHETEUR professionnel.

L’ACHETEUR ne bénéficie pas de ce droit de renonciation si l’achat porte sur des produits personnalisés.

Ce droit de renonciation de l’ACHETEUR est subordonné au renvoi de la livraison entière (boîte non ouverte avec emballage plastique d’origine ou timbre intact de fermeture) à vos frais dans un délai de 3 jours ouvrables à compter de l’envoi du courrier recommandé de renonciation.

GPS-Store se réserve le droit de donner à l’ACHETEUR un bon d’achat équivalent à la marchandise achetée ou de rembourser à l’ACHETEUR la valeur de la marchandise hors frais de port d’envoi par virement bancaire ou par votre carte de crédit et ceci après réception et vérification de la marchandise. Toute marchandise ouverte et sans son emballage d’origine, incomplète ou abîmée ne sera pas acceptée et devra être enlevée à vos frais à notre magasin de Woluwe, situé Tomberg, 26/28 aux heures d’ouvertures.

 

GARANTIE

Tout appel à garantie ne sera recevable que suivant les conditions et dans les limites fixées par la législation Européenne. GPS-Store mettra tout en œuvre, dans la mesure du possible, à fournir dans ses établissements, le service nécessaire à l’application de la garantie par le fabricant. Certains fabricants imposent cependant que le service nécessaire à la mise en œuvre de la garantie se fasse directement avec celui-ci sans passer par le distributeur.

 

GPS-Store se réserve de vous porter en compte les frais qu'il aura engagé pour faire jouer cette garantie. L’ACHETEUR perd son droit à la garantie du fait de tout emploi de l'appareillage d'une manière autre que celle indiquée par le mode d'emploi ou du fait de la réparation ou du remplacement d'accessoires ou de pièces par d'autres personnes que celles autorisées.

La garantie ne couvre que les défauts de conformité existants au moment de la livraison des biens. Elle ne couvre donc pas :

Tout dommage direct ou indirect causé après la livraison par l'appareil et à l'appareil (p.ex. par oxydation, chocs, chute,...), ainsi qu'à son contenu.

Les éléments ou accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire (p.ex. piles).

Les dommages consécutifs à  un  incendie, un  dégât des  eaux, la  foudre, un  accident, une catastrophe naturelle.

Les défauts causés expressément ou par négligence, par un traitement non judicieux, un mauvais entretien ou un           usage        anormal        ou        non        conforme        aux        prescriptions        du        fabricant. Les          dommages    consécutifs    à    une    utilisation    commerciale,    professionnelle    ou    collective. La facture ou le bon de livraison font office de titre de garantie et doivent être conservés par le client et produits en original. La durée de la garantie prend ses effets à la date d’enlèvement ou de livraison. La  garantie  n’est  pas  cessible.  Elle  ne  s’applique  donc  pas  dans  le  cas  où  l’appareil  changerait  de propriétaire.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITE

GPS-Store ne pourra être tenu responsable d’un préjudice direct ou indirect quel qu’il soit découlant de l’utilisation du site.

GPS-Store décline toute responsabilité concernant le contenu des sites Internet vers lesquels il établit un lien. Ils sont communiqués à titre informatif.

GPS-Store ne peut être tenu comme responsable de l’usage effectué par ces sites Internet dans le cadre du respect de la loi au regard de la protection de la vie privée.

 

SUPPORT

Pour le suivi de la commande, pour toute question ou réclamation éventuelle quant à la conformité des produits livrés dans le cadre de la commande , l'ACHETEUR peut nous envoyer un courrier par lettre recommandée à   notre adresse reprise ci-dessus ou par notre messagerie électronique à l’adresse contact@gps-store.be ou  sales@gps-store.be

Les propositions transactionnelles qui pourraient être formulées à titre commercial ne pourront, en aucun cas, être interprétées comme une renonciation aux présentes Conditions Générales de Vente.

Toutes les questions techniques et de support peuvent normalement être directement adressées auprès du fabricant. GPS-Store essayera de vous aider à solutionner l’une ou l’autre demande et vous aiguiller vers le service technique adéquat.

 

PAIEMENT

Sauf convention contraire, le paiement des marchandises se fait au comptant à la commande soit par virement bancaire sur le compte ING de GPS-Store repris sur le bon de commande, soit par carte de crédit VISA, MasterCard et Bancontact/MisterCash via le site Ogone, net et sans escompte.

Tout retard de paiement des marchandises au delà des transferts bancaires normaux confère le droit à

GPS-Store de résilier toutes les commandes en cours.

 

PREUVE

Les parties acceptent les moyens de preuve électroniques (email, backup, ...).

 

 

 

 

DROITS D’AUTEURS ET LOGOS

Les marques et logos contenus dans le site sont des marques de GPS-Store et de tiers et ne peuvent être utilisés sans le consentement écrit et préalable du propriétaire de la marque.

 

 

LANGUE

Le site propose la procédure de commande en ligne aux acheteurs en français, néerlandais et anglais.

 

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

GPS-Store s’engage à n’utiliser les informations personnelles se rapportant à la visite du site que pour sa gestion interne et pour la formulation éventuelle de propositions commerciales. Les données conservées par GPS-Store peuvent nous être demandées et corrigées sur simple demande.

 

RESERVE DE PROPRIETE

Le vendeur reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'à leur paiement intégral.

 

DROIT APPLICABLE -TRIBUNAUX COMPETENTS

Le droit belge est seul applicable à tous nos contrats. Tout litige relève de la compétence des Tribunaux de

Br

Quelles sont les données que nous collectons, pour quelle finalité et sur quelle base légale ?

 

  1. Les données que nous collectons directement auprès de vous.  (Il s'agit des données que vous nous communiquez) :

Au travers de notre site internet lorsque vous utilisez le formulaire de contact afin de recevoir une information de notre part concernant nos produits et/services.

Nous utilisons ces données (notamment votre nom, prénom, adresse e-mail, …) pour pouvoir vous recontacter avec l'information la plus pertinente possible (consentement).

De manière générale, les données assorties d'un astérisque sont obligatoires.  A défaut de fournir ces informations, la demande liée au(x) formulaire(s) sollicité(s), nous ne pourrons vous recontacter.

  1. Les données que nous collectons lorsque vous interagissez avec le site.

Lorsque vous accédez au site, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes : l'adresse IP qui vous est attribuée lors de votre connexion, la date et l'heure d'accès au site, les pages consultées, le type de navigateur (browser) utilisé, la plate-forme et/ou le système d'exploitation installé sur votre ordinateur, le volume des données transférées, le site référent, des informations géographique et linguistiques. Ces informations ne sont conservées qu'à des fins statistiques d'apporter des améliorations au site.

  1. Pendant quelle durée conservons-nous vos données ?

Nous conserverons vos données pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées ainsi que dans le respect de la législation en vigueur.

  1. À qui vos données peuvent-elles être transmises ?

Dans le cadre de l'exécution de nos services, nous pouvons être amenés à sous-traiter, en tout ou en partie, certaines de nos missions à des sous-traitants qui nous sont liés par contrats (sous-traitant chargé de la maintenance de notre infrastructure, de la sécurité informatique, hébergeur, outils de marketing, de helpdesk…).  Spleen Creation exige de ses sous-traitants qu'ils respectent la législation relative à la protection des données et présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, de manière à ce que le traitement réponde aux exigences de la législation applicable en matière de protection des données et garantissent la protection de vos droits.

Nous ne vendons pas ni divulguons, de quelque manière que ce soit, les données que nous recueillons à votre sujet à des tiers.

Toutefois, si nous y sommes légalement obligés ou si une décision judiciaire nous l'impose, nous communiquerons vos données dans la mesure nécessaire pour se conformer à cette loi ou cette décision judiciaire.

  1. Quels sont vos droits ?

  • Droit d'accès.
    Vous avez le droit de consulter à tout moment et gratuitement vos données, en envoyant un email à contact_us@spleen-creation.be.

  • Droit de rectification.
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    Pour autant que de besoin, vous aurez également droit à la portabilité de vos données dans les conditions prévues par la législation applicable en matière de protection des données.

Droit d'opposition.
Vous disposez d'un droit d'opposition à toute utilisation de vos données à des fins de prospection. Vous pourrez faire valoir votre droit d'opposition soit au travers de procédés automatisés prévus à cet effet dans les courriels qui vous sont adressés ou, à défaut, en adressant un email à cette fin à l'adresse suivante : contact_us@spleen-creation.beuxelles ou de ceux du domicile ou siège du client, selon le choix de GPS-Store.

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